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Membre permanent

Fabrice RENEAUD

Coordonnées :
Département Histoire porte H217 Université Toulouse - Jean Jaurès 5 allées Antonio Machado 31058 TOULOUSE Cedex 9
Téléphone :
05 61 50 45 57
Télécopie :
4207
Mél :
fabrice.reneaud@univ-tlse2.fr
Structure(s) de rattachement :
Département Histoire
Acteurs, sociétés et économies

Fonction

Directeur de l'UFR Histoire, Arts et Archéologie
Enseignant
Membre du GRHI (Groupe de recherche en Histoire Immédiate) à l'Université de Toulouse Le-Mirail.
Membre associé à l'IDETCOM à l'Université des Sciences sociales de Toulouse

Corps

Maître de conférences

Publications extraites de HAL

Activités / CV

  •  Co-responsable de la licence professionnelle valorisation du patrimoine culturel, option : « Images et Histoire », université Toulouse Le-Mirail. (depuis 2003).
  •  Encadrement de stages à l'IUT de carrière juridique de Narbonne (depuis 2000)
Université de Toulouse Le-Mirail :

-    Droit constitutionnel et Institutions de la V République en licence 2 (cours 62,5 h ETD)
-    Droit de la culture en licence 3 (cours de 60 h ETD)
-    Droit des institutions administratives en licence 3 (cours de 25 ETD)
-    Droit et images en Licence professionnelle « Images et Histoire » (cours 42 h ETD)
-    Droit du multimédia en Mastère Pro « création multimédia » (cours de 20 h ETD)


Université de Perpignan (antenne de Narbonne) :

-    Droit des institutions administratives en licence 1 (cours de 22 h CM)
-    Droit administratif général en 2ième année d'IUT de carrières juridiques (cours de 36 h CM).
-    Droit de l'administration publique en 2ième année d'IUT de carrières juridiques (cours de 30 h CM).

Informations complémentaires

Ouvrages

- Thèse publiée « Recherches sur les rapports entre ordres juridiques », édition ANRT, septembre 2001, (419 pages).

- Thèse de doctorat en Droit public à l'Université des sciences sociales de Toulouse 1

Intitulée « Recherches sur les rapports entre ordres juridiques ».
Soutenue, avec la mention très honorable et les félicitations du jury à l'unanimité, le 14 décembre 1999.
Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Arnaud Mazères.
Jury composé par Monsieur le Professeur Jean-Arnaud Mazères (Président), et Monsieur les Professeurs Jacques Chevallier (Université Panthéon-Assas, Paris-II ), Denys De Bechillon (Université de Pau et des Pays de l'Adour), Marc Blanquet (Université des Sciences Sociales, Toulouse1), Maryvonne Hecquard-Théron, (Université des Sciences Sociales, Toulouse1).


Articles :

1. Un flou juridique : l'image collective des clubs sportifs (à paraître)
2. Droit d'accès du public à la culture et droit d'accès aux œuvres pour les auteurs et ceux qui les produisent (l'ambivalence de la loi DADVSI) (à paraître)
3. L'affaire « Un long dimanche de fiançailles » se termine sur une fausse note pour Warner Bros Entertainement Inc. ! (A propos de la décision du Conseil d'Etat du 6 juillet 2007), ( écrit en collaboration avec Christel Cournil), (à paraître RLMI, novembre 2007).
4. Le principe du contradictoire dans la procédure de licenciement des salariés protégés (note sous la décision du Conseil d'Etat du 24 novembre 2006, Mme R...), Les Petites affiches, n°114, 7 juin 2007, p.12-21
5. La légalité de l'ordonnance instituant le contrat « nouvelles embauches » : une décision manifestement prudente du Conseil d'Etat, (obs. sur la décision du 19 octobre 2005, CGT et autres), ( article écrit en collaboration avec Yves Depigny), RRJ, n°4, 2006, p.2603-2620.
6. La sauvegarde de la compétitivité de l'entreprise (observations sur une nouvelle cause économique de licenciement des salariés protégés à la suite de la décision du Conseil d'Etat du 8 mars 2006), JCP, Edition entreprise et affaires, n°39, 28 septembre 2006, p.1645-1650.
7. « Réflexions sur le soutien automatique à la production cinématographique (A propos des récents « désagréments » des sociétés de production « extra-européennes ») » ( écrit en collaboration avec Christel Cournil), RLDI, novembre 2005, p.49-59.
8. « Une renaissance de la liberté du travail ? (note sous la décision du Conseil d'Etat du 4 «octobre 2004 « Société Mona Lisa Investissement »), Droit Social, juin 2005, p.608-613
9. « Une dérogation à la jurisprudence Ternon : la procédure de l'article R. 436-6 du Code du travail (note sous la décision de la CAA de Douai du 27 janvier 2004 « société Inter-Prévention » », Les Petites affiches, n°97, 17 mai 2005.
10. « La loi du 18 juin 2003 : une nouvelle réglementation du prêt des livres dans les bibliothèques », Revue internationale du droit d'auteur, n°199, janvier 2004, p.64-109
11. « La liberté d'entreprendre aurait-elle un « coût » ? (A propos du contrôle opéré par le Conseil constitutionnel dans sa décision du 12 janvier 2002, sur l'article 107 de la loi de modernisation sociale) », AJDA, n°18, novembre 2002, p.1163-1167
12. Note sous la décision du Conseil d'Etat du 21 décembre 2001 « Baumgarth » », Le droit ouvrier, n°650, septembre 2002, p.457-461
13. « Le danger : un élément explicatif du défaut d'entretien normal de l'ouvrage public », Revue de la recherche juridique, droit prospectif, n°93, 2002, p.895-908
14. « La décentralisation selon Charles Eisenmann : une « manière d'être » de l'Etat conçue de façon « purement » juridique », Revue Droit écrit, n°3, 2001, p.29-3

En projet : le patrimoine culturel et immatériel ; le musée universel

 

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